Frais à l'importation (TVA, douane...)

[Larry Flett]

Bonjour.

J'envisage de faire des achats sur un site japonais, et j'aimerais bien comprendre le système d'importation.
Le but n'est pas de contourner la douane, mais d'évaluer au mieux les frais à envisager.

Le site en question envoie soit via Japan Post, soit Fedex.


Voici les informations que j'ai trouvées :



- A l'arrivée en France, je devrai payer une TVA de 20% sur le montant de la marchandise.


Si le montant dépasse 150€, je suis censé payer des frais de douane, mais les jeux vidéos font partie des marchandises non taxées (exact ???).

Sources :
https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-achetez-sur-internet
https://declare-douane.beta.gouv.fr/simulateur



- Si le transporteur est La Poste, des frais supplémentaires sont à prévoir.


Source :
https://www.laposte.fr/produits/article/tarifs-consulter-le-catalogue-integral (Section "Frais de gestion pour les envois vers la France Métropolitaine")


- Si le transporteur est Fedex, des frais supplémentaires sont à prévoir.


Source :
https://www.fedex.com/fr-fr/ancillary-clearance-service.html



Pour bien comprendre, quelques exemples.

- Un achat de 100€ avec un envoi postal de 10€ coûtera 110€ à l'achat.
Viendront ensuite s'ajouter 20€ 22€ de TVA, et 8€ frais La Poste.
Soit un total de 138€ 140€.

- Un achat de 100€ avec un envoi Fedex de 20€ coûtera 120€ à l'achat.
Viendront ensuite s'ajouter 20€ 24€ de TVA, et 6€ 7,20€ de frais Fedex (20 24 x 30%).
Soit un total de 146€ 151,20€.

- Un achat de 300€ avec un envoi Fedex de 20€ coûtera 320€ à l'achat.
Viendront ensuite s'ajouter 60€ 64€ de TVA, et 15€ de frais Fedex.
Soit un total de 395€ 399€.



Pourriez-vous me dire si j'oublie un élément, si je fais une erreur, si la réalité est toute autre... Svp?

Bonne journée.

[Pops]

Allez je prends (comme souvent ). 
Dans l'ordre:
- Tes biens importés sont taxés (TVA 20%) dès le premier euro, il n'y a pas de franchise. Ce sont les droits de Douanes qui ont une franchise import de 150€...mais comme les JV en sont exemptés c'est inutile de le prendre en considération ( ce qui n'est pas le cas des figurines ou autres jouets qui y sont soumis)
- Les frais additionnels de n'importe quel prestataire de transport (Poste, DHL, Fedex...) - injustement dénommer frais de Douanes alors que les Douanes n'en voient pas la couleur - sont les coûts afférents à la prestation douanière import (avance de fonds pour la TVA et frais de dossier). Ils varient d'un prestataire à l'autre mais dépassent rarement les 20€ par envoi.
- voilà la seule formule à retenir pour les JV est: Coût total = (prix objet + prix de transport ) x 1.2 + frais additionnels presta

Tu as tout en mains désormais, bon courage

[Larry Flett]

Merci pour la réponse. :)

Je n'étais pas si loin dans mes exemples, je n'avais pas inclus le coût de transport dans le calcul de la TVA.
C'est corrigé.

[killvan]

Un exemple brut : j'ai acheté une Twin Famicom (complète) via ebay, d'un vendeur japonais, il y a maintenant 4 ans environ. Achetée 212 e, j'ai du payer en plus à l'arrivée 58 e de taxe (merci DHL   )!!
J'imagine que ça a du augmenter maintenant...

[Pops]

Achetée 212 e, j'ai du payer en plus à l'arrivée 58 e de taxe (merci DHL   )!!
J'imagine que ça a du augmenter maintenant...

Putain je désespère...si je gagnais 500 balles à chaque fois que je corrige un truc, c'est moi qui pourrai ouvrir un musée du JV, pas Tev 

La TVA n'est pas le fait du prestataire donc il faut arrêter de tirer dessus à tout bout de champ. Le prestataire ne fait que collecter la TVA pour l'état, sinon ton bien ne peut pas être mis à la consommation et donc ne peut pas t'être livré. Le seul "gain" de DHL ce sont les frais de dossier (dit frais de douanes soit ~15/20 balles max) car il t'avance le montant de la TVA et gère la procédure d'import. C'est tout.
Dis-toi que quand tu te fais livrer une pizza, tu ne blames pas le livreur pour la TVA que tu payes dessus non? On est bien d'accord qu'il n'y est pour rien? Ben là c'est exactement pareil! 

Ensuite la TVA n'augmente pas - sauf decret en ce sens - et reste flat à 20%. Ce que tu as acheté en 2012 à 212€ sera taxé de la même manière en 2023. Et si la valeur absolue de la TVA a augmenté alors que le prix de l'objet est resté le même, alors cela ne peut être dû qu'à l'augmentation des couts de transport...il y a 0 autre option. Cf la formule donnée plus haut.

[Delfalse]

Pops a tout résumé sur le plan financier.

J'ajouterai juste que personnellement je considère qu'acheter au Japon ne permet pas nécessairement de gagner de l'argent (par rapport au prix en France du même produit) mais essentiellement d'acheter des produits introuvables ailleurs, ou en meilleur état.

[eric21]

Chez Fedex normalement c'est 20% de la valeur de la marchandise + 18€ de frais de dossier.

Pour les délais de paiement ça peut varier. Soit il te demande de payer dès la livraison (paiement contre remboursement). Soit tu ne payes rien dans l'immédiat, et tu reçois un courrier quelques semaines plus tard.

[Larry Flett]

J'imagine que les 18€ de frais de dossier, ce sont les 15€ HT tarifés pour la tranche "taxes entre 50 et 600€", assortis de 3€ de TVA sur ce tarif.

[Doxus]

Putain je désespère...si je gagnais 500 balles à chaque fois que je corrige un truc, c'est moi qui pourrai ouvrir un musée du JV, pas Tev 

Je pourrais avoir une commission chaque fois que je lis tes messages? Je t'ai vu expliquer tout ça tellement de fois. Tu devrais même épingler ton expertise quelque part, toi tu as travaillé dans ce milieu mais ce n'est pas clair ni simple pour tout le monde.

[eric21]

Oui probablement. Normalement tu payes au moins 15€ de frais de dossier en plus de la TVA.

[Larry Flett]

Putain je désespère...si je gagnais 500 balles à chaque fois que je corrige un truc, c'est moi qui pourrai ouvrir un musée du JV, pas Tev 

Je pourrais avoir une commission chaque fois que je lis tes messages? Je t'ai vu expliquer tout ça tellement de fois. Tu devrais même épingler ton expertise quelque part, toi tu as travaillé dans ce milieu mais ce n'est pas clair ni simple pour tout le monde.

Je suis pour un épinglage.

Navré si ma demande fait doublon, je n'ai pas trouvé de discussion à ce sujet.

[Pops]

Chez Fedex normalement c'est 20% de la valeur de la marchandise + 18€ de frais de dossier.

Ahhhhhhhhhhhhhhhhhhhhh!!!!!!!  
Mais vous allez finir par avoir ma peau tous!

Chez Fedex => non ce n'est pas "chez Fedex" car - je le répète - le transporteur quel qu'il soit collecte pour l'état...donc avec lui ou un autre ce sera la même chose
Normalement => ce n'est pas "normalement" c'est "précisèment" - le montant de la TVA est défini par l'état et reste à date sur ces produits à une valeur fixe à 20%
20% de la valeur de la marchandise => presque...mais non...de la valeur CIF ce qui en langage moins barbare signifie valeur du produit ET frais de transport

Putain je désespère...si je gagnais 500 balles à chaque fois que je corrige un truc, c'est moi qui pourrai ouvrir un musée du JV, pas Tev 

Je pourrais avoir une commission chaque fois que je lis tes messages? Je t'ai vu expliquer tout ça tellement de fois. Tu devrais même épingler ton expertise quelque part, toi tu as travaillé dans ce milieu mais ce n'est pas clair ni simple pour tout le monde.

Haha...franchement je fais mon gavé mais ça me dérange pas de répèter afin que les gens soient moins paumés. Par contre il y a une catégorie que je n'aime pas => les fraudeurs délibérés. Là zéro patience, récemment je m'en suis frotté à un sur ce forum.

[Pops]

Navré si ma demande fait doublon, je n'ai pas trouvé de discussion à ce sujet.

T'excuse pas, ma réaction fait partie du show 

[killvan]

Achetée 212 e, j'ai du payer en plus à l'arrivée 58 e de taxe (merci DHL   )!!
J'imagine que ça a du augmenter maintenant...

Putain je désespère...si je gagnais 500 balles à chaque fois que je corrige un truc, c'est moi qui pourrai ouvrir un musée du JV, pas Tev 

La TVA n'est pas le fait du prestataire donc il faut arrêter de tirer dessus à tout bout de champ. Le prestataire ne fait que collecter la TVA pour l'état, sinon ton bien ne peut pas être mis à la consommation et donc ne peut pas t'être livré. Le seul "gain" de DHL ce sont les frais de dossier (dit frais de douanes soit ~15/20 balles max) car il t'avance le montant de la TVA et gère la procédure d'import. C'est tout.
Dis-toi que quand tu te fais livrer une pizza, tu ne blames pas le livreur pour la TVA que tu payes dessus non? On est bien d'accord qu'il n'y est pour rien? Ben là c'est exactement pareil! 

Ensuite la TVA n'augmente pas - sauf decret en ce sens - et reste flat à 20%. Ce que tu as acheté en 2012 à 212€ sera taxé de la même manière en 2023. Et si la valeur absolue de la TVA a augmenté alors que le prix de l'objet est resté le même, alors cela ne peut être dû qu'à l'augmentation des couts de transport...il y a 0 autre option. Cf la formule donnée plus haut.

N'empêche que ça reste des fumiers DHL 

[RetroBalboa007]

Du coup on fait comment pour truander les frais alors ? 

[Gambass]

J'ai un problème lié aux frais de douanes. Depuis plusieurs jours, impossible de régler quoi que ce soit sur le site de fedex   Rassurer moi, ce n'est pas que chez moi ?

[tapomag]

Tout n'est pas soumis à frais de douanes : j'ai commandé un bouquin tech aux USA en occase (plus imprimé), bien que le sujet était le jeu video ( ) je n'ai rien payé. Pour être sûr de mon coup, avant la commande j'avais appellé le service dédouanement dont je dépend et je me sais fait envoyer paître par une excitée qui m'a demandé pourquoi je la dérangeais pour 30€ et que de toutes façons sous 50€ on ne payait pas de frais de douane. Effectivement je n'ai rien payé.
Je suppose que soit c'était vrai, soit certains colis passent à travers les mailles des douanes, surtout quand ça arrive quasiment en lettre simple.

[Pops]

Du coup on fait comment pour truander les frais alors ? 

Haha vil provoc'!

[Pops]

J'ai un problème lié aux frais de douanes. Depuis plusieurs jours, impossible de régler quoi que ce soit sur le site de fedex   Rassurer moi, ce n'est pas que chez moi ?

Il faudrait demander à un Gamo qui a un envoi en cours via Fedex pour voir s'il rencontre le même problème. Mais cela ressemble simplement à un problème IT sur la plateforme, rien de rare si confirmé.

Tout n'est pas soumis à frais de douanes : j'ai commandé un bouquin tech aux USA en occase (plus imprimé), bien que le sujet était le jeu video ( ) je n'ai rien payé. Pour être sûr de mon coup, avant la commande j'avais appellé le service dédouanement dont je dépend et je me sais fait envoyer paître par une excitée qui m'a demandé pourquoi je la dérangeais pour 30€ et que de toutes façons sous 50€ on ne payait pas de frais de douane. Effectivement je n'ai rien payé.
Je suppose que soit c'était vrai, soit certains colis passent à travers les mailles des douanes, surtout quand ça arrive quasiment en lettre simple.

Alors:

• Tout est soumis aux droits et taxes en import hors EU mais pour les droits il existe des franchises et des exemptions. Concernant les taxes (ici la TVA) l'applicaiton se fait dès le premier euro peu importe la marchandise.
  
• Si tu as acheté seulement un livre, le montant était très certainement inférieur à la franchise de droits (150€) donc tu n'en as pas payé - réessaies avec 20 bouquins, la limonade sera différente
  
• Si tu as acheté seulement un livre, tu es tout de même redevable de la TVA sur ton achat. Soit celle-ci est en tax-prepaid (collectée lors de l'achat par le vendeur) et donc le trasnporteur ne te la réclamera pas à l'arrivée. Soit celle-ci est en tax-collect et tu tu devras t'en acquitter à a livraison auprès du transporteur qui a avancé le réglement.
  
• Si tu n'as malgré tout rien payé et que cela a été géré par la Poste à l'arrivée, ce n'est pas normal mais c'est un scénario probable. Contrairement aux intégrateurs comme DHL/UPS/Fedex, la Poste a des lacunes sur la gestion de la TVA à l'arrivée. Parfois c'est au bénéfice de l'acheteur (tu ne payes rien), parfois cela se retourne contre l'acheteur (la Poste te réclame de payer une seconde fois la TVA)
  

[tapomag]

Il y a aussi la TVA intracommunautaire (pays de l'UE) dont tu es redevable, mais je crois que le montant des transactions assujeties est tellement élevé que ça ne concerne pas les particuliers.

Je note de ton commentaire qu'il vaut mieux fractionner ses commandes. :)

EDIT: d'ailleurs je serais curieux de savoir sur quelle base j'aurais pu être taxé, vu que le paquet ne contenait même pas de facture, et que bien entendu l'extérieur indiquait juste l'adresse de livraison (même pas expéditeur). Du travail de margoulin, je suis bien d'accord. Maintenant que j'y pense, j'ai eu de la chance de recevoir ce livre « état neuf » qui s'est avéré annoté et fort écorné

[Révo]

Ce que je comprend pas avec Fedex c'est que tu payes pas la douane pour récupérer ton colis mais tu reçois une facture par La Poste après. Du coup comment ils sont certain de récupérer la douane?

Car perso depuis 6 mois je leur dois 10 euro pour un colis Aliexpress (donc la douane a déjà été payé sur Aliexpress directement). Et vu que je paye pas, ils m'envoient environ une lettre par mois pour me dire que je leur doit 10 euro (timbres à 1,50 euro à chaque fois), du coup c'est un peu débile ils vont perdre de l'argent et je vois pas comment légalement ils vont récupérer leur 10 euro, jamais un huissier se déplacera pour une somme pareil; saisie administrative peut être?

Depuis j'ai reçu un colis du Japon ou j'ai 45 euro de douane, et pareil pas envie de payer

[Pops]

Il y a aussi la TVA intracommunautaire (pays de l'UE) dont tu es redevable, mais je crois que le montant des transactions assujeties est tellement élevé que ça ne concerne pas les particuliers.

Je note de ton commentaire qu'il vaut mieux fractionner ses commandes. :)

EDIT: d'ailleurs je serais curieux de savoir sur quelle base j'aurais pu être taxé, vu que le paquet ne contenait même pas de facture, et que bien entendu l'extérieur indiquait juste l'adresse de livraison (même pas expéditeur). Du travail de margoulin, je suis bien d'accord. Maintenant que j'y pense, j'ai eu de la chance de recevoir ce livre « état neuf » qui s'est avéré annoté et fort écorné

La TVA intracommunautaire c'est encore autre chose. Cela permet à 2 entreprises de 2 pays EU en transaction commerciale de simplifier les démarches administratives liées à la TVA (qui diffèrent d'un pays à l'autre). En tant qu'individu tu n'y es pas soumis.

[Pops]

Ce que je comprend pas avec Fedex c'est que tu payes pas la douane pour récupérer ton colis mais tu reçois une facture par La Poste après. Du coup comment ils sont certain de récupérer la douane?
Car perso depuis 6 mois je leur dois 10 euro pour un colis Aliexpress (donc la douane a déjà été payé sur Aliexpress directement). Et vu que je paye pas, ils m'envoient environ une lettre par mois pour me dire que je leur doit 10 euro (timbres à 1,50 euro à chaque fois), du coup c'est un peu débile ils vont perdre de l'argent et je vois pas comment légalement ils vont récupérer leur 10 euro, jamais un huissier se déplacera pour une somme pareil; saisie administrative peut être?

Fedex est un peu le "La Poste" des intégrateurs...contrairement à un DHL, le paiement anticipé de la TVA et de frais de douane n'est pas aussi systématique qu'il le devrait. Du coup il arrive régulièrement de recevoir une facture post-livraison...mais comme toute facture de prestation avec débours, cette dernière est tout à fait légale et doit être payée peu importe quand elle est reçue (avant/pendant/après la livraison)

Depuis j'ai reçu un colis du Japon ou j'ai 45 euro de douane, et pareil pas envie de payer 

Pas bien

[Kristof]

ce racket organisé.

[Larry Flett]

Je le vois plutôt comme une protection des productions locales.

On ne les protège d'ailleurs pas assez, amha.

[guyome]

Salut,

au mois d'Août j'ai effectué un achat Ebay en provenance du Japon et aujourd'hui j'ai reçu une lettre de chez FedEx me réclamant 66,64€.
Je pensais que tous les frais étaient compris dans le prix d'achat Ebay. Ce n'est pas le cas ?

[Pops]

Salut,

au mois d'Août j'ai effectué un achat Ebay en provenance du Japon et aujourd'hui j'ai reçu une lettre de chez FedEx me réclamant 66,64€.
Je pensais que tous les frais étaient compris dans le prix d'achat Ebay. Ce n'est pas le cas ?

Tu es dans quel cas de figure ci-dessous?

[guyome]

Tu es dans quel cas de figure ci-dessous?

Salut Pops,

Je pense que je suis dans le cas de figure n°2 mais pas sûr.
Le vendeur est un professionnel situé au Japon. Le bien est d'une valeur de 314,89€.
Il me semblait m'être déjà acquitté des frais de douane.

Voici ce que j'ai dans mes informations de paiements :

[Nall SSS]

J'ai eu le même cas de figure que toi. Tva payée à ebay et pourtant 20 pour cent de droits de douane demandés par la poste. La réclamation n'a rien donné. On te dira sans doute ici que la tva n'a rien à voir avec les frais de dossiers et de gestion du livreur intermédiaire qui avance pour toi les frais a la douane. Toujours est il que je n'y adhère pas moi même a cet argumentaire.

[Lyacos]

Frais de dossier (transporteur) + droit de douane.

Et une chose me fait tilt, seulement 18 euros de frais de port pour un achat provenant du japon ?

Impossible, j'ai vécu un an au Japon il y a peu et les frais de port c'est méchamment élevé, même pour un pro, d'autan que tout à augmenter au Japon dans le secteur des envois à l'international.

Depuis que je suis revenu en France, j'ai commandé par internet, 2 figurines métalliques Dragon Quest (moins de 1 kilos), 4640 yens de frais de port.

Donc, pour moi ta facture c'est les frais de port + dossier transporteur et droit de douane, voilà.