Comment éviter les frais de douane suite à une commande à l’étranger ?

[Ned_Flanders]

Sala ! Sali ! Salut !

Je voudrais savoir s’il est possible de ne pas passer par la case « douane » suite à un achat à l’étranger hors UE.
Je parle bien d’un achat de particulier à particulier. A une époque j’ai lu qu’il suffisait d’ecrire « Gift » sur le colis pour y échapper mais dernièrement j’ai entendu que cela ne fonctionnais plus.

Plusieurs sous questions :
- Si je diminue la valeur de mes achats les frais seront-ils calculés sur cette dite valeur ?
- Si le vendeur ne déclare pas de valeur que ce passe-t-il ?
- Le vendeur est-il obligé de préciser une valeur ?

Merci de m’apporter des réponses sûres et pas du « j’ai entendu que... » ou « à ce qu’il parait... »
Merci zavous !

[darktet]

Excellente question,Ned.
J'attends les réponses ,j'aimerai bien savoir aussi.

ps: ecrire "Gift" sur le colis,par contre c'est sur ,c'est 100 pour cent bullshit.Tout comme inscrire en rouge "fragile" pour la poste.

[Ned_Flanders]

Oui mais s’il n’y a pas de valeur inscrite a part «  gift » ils vont ce baser sur quoi pour les frais ?

[rhod-atari]

déjà le plus simple c'est toujours d'éviter
DHL / UPS & co ! sinon c'est 100% douane

si c'est un achat aux USA, il faut passer par US Postal
je n'ai jamais eu de douane, sur plusieurs centaines de colis

idéal, que le vendeur déclare une valeur moins importante.
si c'est déclaré en GIFT, ça peut être un cadeau, mais il y a quand même une valeur à déclarer.

[ika62]

La valeur joue aussi pour l'assurance non?
En fait, je pense que Gift a fait son temps... depuis le net et eBay, on sait que la majorité des colis vient d'une transaction commerciale donc cela ne sert plus..

[TotOOntHeMooN]

Le plus génant c'est surtout d'envoyer ou recevoir des colis entre amis et se faire taxer.
Et c'est surtout à cet usage qu'est destiné la mention GIFT. (et les échantillons commerciaux)

[Ned_Flanders]

La valeur joue aussi pour l'assurance non?

Hé oui forcement si t'achète un truc à 500€ et que tu déclares 5€, l'assurance ne couvrira que les 5€ de pertes...

[locals]

Sala-sali-salut Ned,

(Bravo pour ton Mr gimmick au passage)

Pour faire simple, si la valeur en douane déclarée est inférieure à 45€ pour un envoi entre particuliers hors UE, il y a une exonération des droits de douanes. Au-delà il faut payer la TVA de 5,5% dans le cas de ton livre "le full set NES monde pour les nuls" et 20% pour ton Action in New York NTSC U/C mais aussi une taxe de dédouanement qui dépend de la nature de la marchandise. 
Si le vendeur omet d'indiquer la valeur déclarée ou que la douane contrôle le colis et trouve 600 jeux NES Mint en loose pour 44,9€ de valeur déclarée, elle peut procéder à une évaluation par comparaison (autre précédent) et t'envoyer la douloureuse majorée potentiellement d'une amende si tu souhaites récupérer ton colis. Tu risques alors une destruction de la marchandise, une saisie... normalement la valeur déclarée doit correspondre au montant indiqué sur la facture dans le colis. Je n'ai en revanche aucune idée de ce que risque le vendeur qui minore à la fois la facture et la valeur déclarée sur le bordereau ou s'il ne met pas de facture dans le colis.
Si je trouve des infos à ce sujet je posterai sur le fil.
Ce qui est certain, c'est qu'avec l'explosion du commerce mondial et de ce type d'envois "eBay", les douanes et les gouvernements ont serrés la vis et se sont structurés pour récupérer des milliards d'euros de droits et taxes. Cette réglementation a toujours existé mais n'était pas ou peu appliquée pour les particuliers. Depuis le temps que j'achete aux US j'ai clairement vu le avant/après la crise de 2008...

Pour info, les consoles de jeux (et les jeux j'imaginent) ont des doits de douanes de 0%, il n'y a donc en théorie que la TVA à payer (soit 20% tout de même) à payer à la réception du colis en cas de pb. Je dis en théorie car j'ai déjà eu des surprises. Je pense que UPS, la poste etc... se sucrent sur la perception des droits et taxes auprès du particulier s'ils doivent faire les intermédiaires, car ils officient pour la douane. Et même si je n'ai jamais détaillé la chose je pense que le "service" est salé...

Enfin pour répondre un minimum à ta question  le seul moyen efficace est d'avoir un vendeur conciliant qui minore la valeur en dessous du seuil de 45€ et un colis pas trop abusé de par sa taille et son contenu. Autant les vendeurs asiatiques n'ont aucun scrupules à le faire, les vendeurs US sont en revanche assez intransigeants sur ce point. Pourquoi ? Je n'en sais fichtre rien

[darktet]

@locals
Pour info, les consoles de jeux (et les jeux j'imaginent) ont des droits de douanes de 0%, il n'y a donc en théorie que la TVA à payer (soit 20% tout de même) à payer à la réception du colis en cas de pb.


tu parles pour des objets neufs ou tu incorpores aussi l'occasion?


en tout cas merci pour tes précisions.

[locals]

Salut Darktet
les deux, neuf et occasion. mais attention, ce que j'ai indiqué n'est valable qu'entre particuliers. Si j'achète sur Amazon ou sur Gamestop aux US, ce n'est pas la même réglementation. En dessous de 150€ il faut simplement payer la TVA. Au delà c'est TVA + droits de douanes. De toute façon pour les JV ça revient au même étant donné que les droits de douanes sont à 0%.

Mon binding of Isaac sur switch en import US m'a coûté le double de son prix à cause de ça: 20% de TVA + le port bien entendu et certainement des frais de perception de la société qui m'a livré

pour terminer là dessus, aujourd'hui ç'est la ba... de commander aux US. En 2007 l'€ était proche des $1,5, on avait un méga pouvoir d'achat et en plus on esquivait les taxes. Aujourd'hui entre les frais de port, les taxes et la faiblesse relative de l'euro face au dollar faut réflechir à deux fois avant d'acheter aux states

[Chô Aniki]

On évite les double/triple posts stp, édite ton premier message.

[Ned_Flanders]

Merci locals pour toutes ces précision !
Je vais essayer de trouver des sources viable pour corroborer tes dires.
Merci !

[Kamehameha]

En ce moment effectivement les douanes c'est la fête du slip, ils ne me laissent plus filtrer un seul colis :/

Et pour info même un colis USPS n'y échappe pqs

[Forza_str]

Ici déclarant en douanes à la frontière belge (côté belge)  

Je confirme tout ce qu'à dit locals niveau TVA, et les droits de douanes nuls pour le JV (c'est la nomenclature 95.04.50)

Par contre, le montant EVN (envoi de valeur négligeable) n'est pas de 45€ mais de 22€ dans l'Union douanière commune (c'est dans le JOUE, le journal officiel de l'UE).

D'ailleurs, à partir de Mars 2019, il faudra s'attendre à ce que les envois provenant du Royaume-Uni soient potentiellement taxés.

[TotOOntHeMooN]

Sans oublier que, aussi ridicule que cela puisse l'être, les frais de ports sont inclus dans ce montant.

[locals]

On évite les double/triple posts stp, édite ton premier message.

Bien reçu modo 

[lessthantod]

On évite les double/triple posts stp, édite ton premier message.

[TotOOntHeMooN]

On évite les double/triple posts stp, édite ton premier message.

Merci de bien vouloir régler vos comptes entre modo par MP ! 

[Layer]

Sala ! Sali ! Salut !

Je voudrais savoir s’il est possible de ne pas passer par la case « douane » suite à un achat à l’étranger hors UE.
Je parle bien d’un achat de particulier à particulier. A une époque j’ai lu qu’il suffisait d’ecrire « Gift » sur le colis pour y échapper mais dernièrement j’ai entendu que cela ne fonctionnais plus.

Plusieurs sous questions :
- Si je diminue la valeur de mes achats les frais seront-ils calculés sur cette dite valeur ?
- Si le vendeur ne déclare pas de valeur que ce passe-t-il ?
- Le vendeur est-il obligé de préciser une valeur ?

Merci de m’apporter des réponses sûres et pas du « j’ai entendu que... » ou « à ce qu’il parait... »
Merci zavous !

Slt,

Effectivement, la mention "gift" est plutôt à éviter, il y a eu tellement d'abus qu'elle risquerait de retenir davantage l'attention.

- Hors UE, et si le colis a une valeur déclarée supérieure à 45 €, si tu diminues la valeur de tes achats, les frais (frais de douanes si le produit y est soumis dans la nomenclature des douanes, consultable sur le site de la douane fr ; TVA de 20% [5,5% sur les livres] et frais de dossier allant de 15 à 21 € à percevoir par la société de livraison de ton colis) seront applicables sur la valeur que tu auras déclarée. 

- Hors UE, si le vendeur ne déclare pas de valeur ou si un document douanier est manquant, le colis restera d'office retenu en douanes. Une facture pro forma (le modèle est dispo sur le site de la douane fr) sera exigée de la part du destinataire, et, après étude, le paquet sera débloqué, dans les 2 jours ouvrables à réception de la facture.

- Le vendeur a l'obligation de spécifier une valeur marchande.

[386dx40]

Ne pas acheter à l'étranger comme çà pas de frais ...lol

[Ned_Flanders]

Sala ! Sali ! Salut !
Parfait merci Layers !!!

[lessthantod]

On évite les double/triple posts stp, édite ton premier message.

Merci de bien vouloir régler vos comptes entre modo par MP ! 

Il n’existe aucune distension entre Chô et moi ... la Team modos, c'est du solide!
Non mais sérieux ... là c'était vraiment abusé, locals

[Tibob]

Salut Nedounet

Par expérience, je confirme qu'en 2017 les mailles du filets se sont fortement resserrées. Désormais tous mes colis du Japon sont taxés.

Il faut être très prudent au jeu de la sous déclaration de colis, ne pas jouer trop gros et peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel, une valeur doit être déclarée pour être taxée.
A l'usage qu'est ce qu'il se passe lorsqu'un colis est détecté comme sous déclaré? La douane (par l'intermédiaire du transporteur) demande la "vraie" facture. Sous entendu "on est pas con, on sait à quoi on joue, alors arrête le jeu de suite sinon on te défonce". Conseil numéro 1, envoyer la vraie facture si achat à un pro ou déclarer une valeur crédible sur la pro forma si un particulier.
Ensuite? Et bien on attend entre 1 semaine et 1 mois et demi et on relance en priant que le mail soit pris en compte, mon expérience se base sur Laposte, les autres transporteurs sont peut être plus efficaces. Deux possibilités :
- La facture est acceptée et la livraison reprend son cours normal avec 20% de taxes sur le montant déclaré. La loi dit que les frais de port sont inclus dans le calcul, mais par expérience il ne prennent que la valeur de la marchandise (jusque quand...). Et en plus les frais pris par le transporteur (15€ chez laposte).
- La facture est acceptée et le douanier décide de faire jouer la loi. La première déclaration est considérée comme une tentative de fraude " toute fausse déclaration dans l'espèce, la valeur ou l'origine des marchandises importées, exportées ou placées sous un régime suspensif lorsqu'un droit de douane ou une taxe quelconque se trouve éludé ou compromis par cette fausse déclaration".  La on ne rigole plus, on accepte de payer l'amende de principe (en général 150€ mais jusque 1500€) ou le colis est saisi définitivement. Si on paye l'amende, on reçoit son colis avec les 20% de taxe+frais du transporteur.

"Oui mais moi j'y suis pour rien, c'est le vendeur qui n'a pas donné la bonne valeur". La douane s'en fout! Pour la loi, le responsable c'est le destinataire! Fin de la discussion.

Je suis actuellement dans ce cas là avec un colis. Le vendeur (pro) n'a pas suivi mes instructions de déclarer la bonne valeur. Du coup, je me retrouve avec 150€ d'amende sur un colis qui en vaut 230 avec les frais de port. Heureusement le vendeur à reconnu sa faute et m'a remboursé le montant de l'amende.

Au delà de l'argent, il y a trois choses plus ou moins difficiles à vivre dans ces cas là :
- L'impression d'avoir fait quelque chose de grave. Les courriers sont dès le début des rappels à l'ordre. Pour les personnes qui aiment être dans le clous, ça peut être perturbant.
- En cas de contrôle les coups de cutters sont arbitraires et compulsifs (RIP ma boite de Cdrom2 NEC Ex mint...)
- La communication est lente, laborieuse et se fait toujours par le biais d'un intermédiaire (le transporteur).

En conclusion rester sur des petits colis (moins de 2-3 kilos) et si tentative de sous déclarer, y aller molo (j'ai pas de conseil la dessus, sauf erreur désormais tous mes colis sont déclarés à la valeur exacte, j'ai trop eu d'ennuis).

[Ned_Flanders]

Sala ! Sali ! Salut !
Merci Tibob d’avoir pris le temps de nous faire cette « leçon » !
Une question : Sur quoi la douane se base pour ce dire « tiens à mon avis lui il a pas fait une vraie déclaration ! » ? Bon évidemment si un dans un colis ils trouvent 300 jeux nes et un montant déclaré de 20$...

[Tibob]

Je n'en sais rien Ned :). J'imagine que connaître la valeur d'usage des biens fait parti de leur métier, avec sûrement des douaniers spécialisés dans certaines catégories d'objets.

Depuis le début de l'année j'ai eu 4 colis de 8-9 kg contrôlés (présence de scotch de la douane sur le colis). 
Sur les 4, deux étaient sous déclarés par le vendeur de manière scandaleuse (un colis à 10usd pour 180usd de réel et un autre à 3300 yens pour 27000 yens de réel). Pour ces deux là j'ai eu le droit au fameux courrier.
En revanche sur les 2 autres qui étaient déclarés correctement j'avais un lot de megadrives, super famicom et Gameboy bien moisies-jaunies (en panne pour la plupart...) déclarées au réel à 4000 yens. Celui là a été validé sans demande complémentaire. Je ne peux pas faire d'un exemple une généralité, mais dans ce cas le douanier a validé que ce lot valait bien 4000 yens.