Contôle Technique expiré, problême.

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Contôle Technique expiré, problême.

Message par Mastergurt le Lun 21 Mar 2016 - 15:08

Bonjour à tous (en esperant être sur un topic blabla),

Comme un con car c' est de ma faute  je viens de me faire contrôler avec une 306 avec laquelle je ne roule pas , défaut de contrôle technique . Mon contrôle technique est expiré depuis le 15 mars 2016 (j' étais persuadé que c' était le 30 ) . Je n' ai pas eu d' amende mais ma carte grise a été confisquée. A la place on m' a remis une fiche provisoire de circulation qui remplace la carte grise pour effectuer le contrôle technique.
Le gendarme me dit que je récupérerais ma carte grise en présentant le contrôle technique valide.

Le truc c' est que je n' avais pas l' intention de repasser le CT je voulais la vendre à un garage pour pièces, ou alors la céder du moment qu' on m' en débarrasse. Hors je ne peux pas vendre ma voiture en l' état ni même la céder sans la carte grise du véhicule.  Quand j' ai dis ça le gendarme (que je respecte bien entendu) s' est mis en FATAL  ERROR SYSTEM et il a rebooté. Sa réponse évasive: "euh.....si si vous allez vous présenter avec l' acheteur à la gendarmerie (déjà v' la l' ambiance) ils vont certainement vous la redonner".

Ma question: Y-a-t-il un gamopat garagiste ou gendarme ou travaillant à la préfecture pour me renseigner?
Merci.


Dernière édition par Mastergurt le Lun 21 Mar 2016 - 16:52, édité 1 fois

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par YAD le Lun 21 Mar 2016 - 16:33

Salut. J'ai été assez ennuyé en fin d'année dernière pour un problème vaguement similaire. J'avais une vieille opel astra dont je voulais me débarrasser, dont je n'avais plus la carte grise et dont le contrôle technique était dépassé.

Mon but n'était même pas d'en tirer quelque chose en fait, mais juste de faire déguerpir la voiture qui trainer depuis un moment, histoire de libérer de la place et l'assurance.

Le fait est que même pour envoyer une voiture a la casse, c'est le bordel complet. Comme disait un mec sur un forum auto, "c'est plus facile de faire disparaitre un corps qu'une voiture".

Bref la solution a été de passer par la préfecture et de demander une fiche d'identification en plus du certificat de non-gage permettant l'enlèvement de la voiture . J'ai donc pu emmener la voiture a la casse et la faire détruire.

Après sans carte grise, impossible de revendre sans risque la voiture a quelqu'un, a un ferrailleur, particulier ... . Au delà du fait que c'est illégal, tu risques d'avoir de gros problèmes si le mec s'amuse a remettre la voiture en circulation.
Ce que t'a dis le gendarme, ça me semble clairement étrange. Tu peux vendre une voiture a un particulier/professionnel avec une carte grise et contrôle technique refusé, mais pas sans carte gris ou contrôle technique non fait.

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par Mastergurt le Lun 21 Mar 2016 - 16:49

Merci Yad. Je n' ai aucune intention de vendre mon véhicule sans carte grise^^
Mais comme tu dis vendre son véhicule sans contrôle technique c' est toléré (je note toléré car ce n'est  pas super légale non plus depuis 2009).
Je n' ai que 7 jours en plus. Ensuite ma carte grise est envoyée à la préfecture.

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par fredinho67 le Lun 21 Mar 2016 - 16:55

Auprès d'un garagiste il n'y a aucun problème ( je l'ai fais il y a 3 jours ), ils remettent la voiture en l'état puis passent eux même le CT si dans l'optique de la refaire rouler
Mais comme dit tu auras besoin de ta carte grise

On dirait un carton de câbles en tout genre avec un super nœud au milieu ton histoire 

La bonne nouvelle c'est que ton gendarme a plutôt été cool, défaut du CT c'est 135€ normalement

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par YAD le Lun 21 Mar 2016 - 17:02

Oui, faut voir si l'investissement de remise en état sera rentabilisé par la revente. Pour moi ce n'était clairement pas le cas.

Par contre a partir du moment ou tu passes ton contrôle technique, si il est négatif, tu as deux mois pour vendre le véhicule a un particulier jusqu'à la contre-visite. Logiquement tu devrais récupérer ta carte grise a ce moment.

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par maxfly le Lun 21 Mar 2016 - 17:05

salut, tu peut vendre ton véhicule sans controle technique, a condition que tu précise lors de la vente en rayant la carte grise : "Vendu dans l'état, le jour à tel heur" et remettre l'intégralité de la carte grise au nouvel acquereur

tu es en faute a avoir roulé avec un controle technique expiré, et je crois que tu n'a pas d'autre choix à passer ton controle technique avant de vendre ta voiture pour pouvoir récupéré ta carte grise

mais pour moi, tu n'es pas obligé d'effectuer les réparations du PV du CT

donc, ta solution, c'est de passer la visite de ton controle technique, présenter le pv a la gendarmerie (meme si tu as une contre visite) pour que tu puisse récupéré ta carte grise, et seulement revendre ton véhicule

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par Mastergurt le Lun 21 Mar 2016 - 17:10

Merci de vos retours,
Oui mais non minorée c est 90 euros l' amende. On m' a juste remis le papier pour circuler 7 jours (seulement pour aller passer la voiture au CT) .

Oui auprès d' un garagiste agréé il n' y a aucun problême. Mais sachez que de vendre un véhicule d' occasion sans contrôle technique "pour pièces" ou "dans l' état" à un particulier juridiquement cela ne vaut rien. c' est comme de refourguer à un citoyen innocent des pièces non conformes. Ce sont les règles à papa qui datent des années 80, ça a changé en 2009.
Si le mec passe un contrôle technique OK mais que son moteur casse il peut demander à se faire rembourser la voiture et il sera dans son droit. Pire si il a un accident.
Pour la gendarmerie un véhicule sans CT il n' y a que 2 solutions: Casse ou garagiste agréé.

Non le gendarme me rend la carte grise si contrôle technique ok . pas juste avec un papier du CT avec noté contre-visite (ça me semble logique en même temps).
Merci!

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par calimero le Mer 14 Sep 2016 - 0:35

@ Mastergut, désolé du détartrage de topic mais ça a donné quoi alors ?

Car mon contrôle est valable jusqu'au 19 septembre et je dois emmener mon père le 21 à l'hôpital et je pensais seulement passé mon CT qu'un peu plus tard mais rouler uniquement le 21 et prendre le vélo ou de la marche en attendant de repasser un controle. Mais c'est inquiétant si je me fais prendre. Donc voilà si tu pouvais m'en dire plus, si c'est résolu.

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par mateo le Mer 14 Sep 2016 - 7:33

Il est fortement conseillé de passer ton contrôle technique avant la date limite 

Mon pote a dépassé son CT de 2 jours, il pensait le faire dans la semaine, comme par hasard il s'est fait contrôler et il a été aligné 

Même pour deux jours tu peux avoir une amende

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par Mastergurt le Mer 14 Sep 2016 - 8:52

@calimero a écrit:@ Mastergut, désolé du détartrage de topic mais ça a donné quoi alors ?

Car mon contrôle est valable jusqu'au 19 septembre et je dois emmener mon père le 21 à l'hôpital et je pensais seulement passé mon CT qu'un peu plus tard mais rouler uniquement le 21 et prendre le vélo ou de la marche en attendant de repasser un controle. Mais c'est inquiétant si je me fais prendre. Donc voilà si tu pouvais m'en dire plus, si c'est résolu.
Salut!
C est mort tu risques de te faire aligner et c est quand on a un souci du genre oublier ses papiers qu on se fait contrôler. Pour ma petite histoire y avait trop de frais sur la caisse j ai appelé une casse qui propose le retrait d épave gratuit car j avais trop de frais à faire c etait pas raisonnable de reparer. Bah j ai payé 90 euros avec obligation d agir rapidement pour récupérer ma carte grise qui fut confisquee.

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par calimero le Mer 14 Sep 2016 - 9:35

Merci Mastergut pour ta réponse. Il faut mieux être dans les règles. L'oubli n'est pas permis.

Dommage que tu n'aies pas trouvé une solution qui te convenait plus.

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par vbottas le Mer 14 Sep 2016 - 10:28

Pour infos, il faut arreter de raconter des sottises.
Le controle technique est obligatoire pour tout véhicule roulant;
Il doit dater de moins de 6 mois pour la revente d'un véhicule, une tolérance lors de la reprise par un garage/casse.
Le controle technique peut etre périmé du mois en cours, il convient néanmoins si, comme dans le cas au dessus, on a une absence de CT de 2-3 jours, de prendre rendez vous avec un centre de controle, qui pourra le confirmer lors d'un éventuel controle des forces de l'ordre.

On rappellera tout de meme que l'absence de controle valide peut bien entendu augmenter votre responsabilité pénale en cas d'accident, quel que soit la cause de cet accident.

Enfin, quel que soit l’acquéreur de votre véhicule, il faut toujours, lors de la session récupérer sa partie de carte grise afin de l'envoyer en préfecture, ce qui évite des gros soucis, notamment du nouvel acquéreur qui continue a rouler avec votre véhicule sans changer la carte grise et qui commet des infractions qui vous sont envoyées.

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par Mastergurt le Mer 14 Sep 2016 - 12:22

On est d accord. On a pas dit le contraire non plus^^

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Re: Contôle Technique expiré, problême.

Message par calimero le Mer 14 Sep 2016 - 12:39

Merci pour le complément d'information.

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